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Lourde condamnation à Orthez pour avoir animé des lotos

Publiée le 10/07/2013 |
14739 | 8 |
Révélée par MINGUEZ Michel |
9
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Les réactions(8 réactions)

Monany Le 23/05/2014 à 06:41 | #8
Quand on joue avec le feu on peut se brûler
Qui ne sait pas que ces lotos brassent des sommes importantes ,sous couvert d.association
Le fisc est souvent mis à l.ecart
LEF59 Le 12/08/2013 à 18:10 | #7
Vous tous passionnés du loto traditionnel, fidèles à Michel, un simple geste citoyen de soutien VOTEZ loto passion l'agenda qui fait un carton puis émission 66 minutes puis sondages plus anciens et question: Pensez vous que la loi est trop stricte vis à vis des lotos associatifs?
Merci pour lui.
MAMIE 30 Le 19/07/2013 à 09:09 | #6
C'est ignoble un TEL ACHARNEMENT, tu es humble, gentil avec tout le monde, aucun sentiment de rancunes...
Tu clames simplement ton innocence et celle des autres prestataires aussi DROIT que TOI depuis des années[long très long], tu est VICTIME d'une loi archaïque inadaptée, d'un abus de pouvoir des douanes, d'une erreur judiciaire.

COUPABLE DE RIEN BATS TOI!!!!!!!!
lanche69 (membre) Le 18/07/2013 à 14:18 | #5
Michel, comme te le dit LEF59, pourquoi certains prestataires de services ayant eu les mêmes chefs d'inculpation que toi ont-ils été relaxé? C'est donc bien une INJUSTICE et c'est pour cela que tu DOIS continuer à te battre.
LEF59 Le 17/07/2013 à 22:59 | #4
Ce loisir me permet de me retrouver avec mes amis dans un lieu convivial, jovial ou règne l'entraide et la solidarité. Je noue de nouvelles sympathies riches en partage, s'est ma seule sortie, que ferais-je si ces manifestations populaires n'existaient plus?(SOLITUDE, DEPRIME, ISOLEMENT DES SENIORS).
Les associations à but social, culturels, éducatifs, sportifs ou scientifiques organisatrices de lotos traditionnels font appels aux prestataires de services, répondant à leurs besoins les prestataires sont d'une grande aide non négligeable pour ces associations à but non lucratif (PAS DE PROFITS POUR LES PRESTATAIRES).
Les bénéfices de ces soirées concourent à la réalisation de leurs projets.
ABSURDITE: s'acquittant de toutes les taxes TVA, TP, TF, payant l'impot sur les revenus, il est impossible que les prestataires de services touchant un salaire modeste doivent de telles sommes.
COMMENT ONT ETE FAIT LES CALCULS?

INEGALITE: Certains prestataires de services condamnaient pour les memes chefs d'inculpations RELAXES, POURQUOI?
INHUMAIN: Leurs comptes vidés, biens saisi, vies détruites ces prestataires et leurs familles vivent UN CALVAIRE.
NE LES LAISSONS PAS SEULS, REAGISSONS!!
Les douanes ont été plus que sévères, INJUSTE.

IL FAUT QUE LES CALCULS SOIENT REVUS AU PLUS JUSTE DE LA REALITE.
JUSTICE- EQUITE- HONNETETE
micholoy (membre) Le 17/07/2013 à 17:28 | #3
C'est vrai Michel que tu ne peux pas devoir une telle somme et je sais que tu clames ton innocence depuis des années, mais as-tu eu une bonne défense? Les douanes ne peuvent te demander autant, c'est incompréhensible et cela n'a aucun sens, vu que les associations garde le bénéfice des soirées. A ton stade, tu ne peux que continuer à te battre et je pense qu'il y a des personnes qui t'aides, et je leur tire mon chapeau. Je te souhaite beaucoup de COURAGE MICHEL
micholoy (membre) Le 17/07/2013 à 17:18 | #2
C'est vrai
lanche69 (membre) Le 16/07/2013 à 19:00 | #1
je trouve vraiment injuste ta condamnation, comment a-t-on pu te demander plus de 1 million d'euros en ne touchant qu'un salaire normal, les associations récupéraient tout le bénéfice. Sans ta présence en tant que "prestataire de services" au boulier les lotos n'auraient pas fonctionné à Orthez, car les associations avaient et ont besoin d'une personne comme toi, de toute façon si cela avait été quelqu'un d'autre le résultat aurait été le même au vue des autres affaires similaires en France. Le calcul des douanes est ignoble et incompréhensible. Comment les avocats n'ont pas pu te défendre mieux? Comment les juges ont-ils pu se référer aux dires des douanes? Continue à te battre, tu as des personnes qui te soutienne, qui t'aident et qui t'aideront. FAUT REVOIR TOUS CES CALCULS avec une révision de procès. BATS TOI.
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